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Règlement intérieur des Bourlingueurs de l'Hexagone

 
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Messages: 86

MessagePosté le: Ven 4 Avr 2014 - 10:04    Sujet du message: Règlement intérieur des Bourlingueurs de l'Hexagone Répondre en citant

Règlement intérieur de l’association Les Bourlingueurs de l'hexagone
Adopté par l’assemblée générale du 06/02/2013





Article 1 – Agrément des nouveaux membres.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.


Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
  1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

[*]Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
  • la non-participation aux activités de l’association ;

[*]une condamnation pénale pour crime et délit ;
[*]toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
  1. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.


La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.


Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
  1. Votes des membres présents


Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou «20» % des membres présents.


Article 4 – Indemnités de remboursement.
Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des fais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. Ils peuvent éventuellement abandonner ces remboursements et d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI).


Article 5 – Commission de travail.
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.


Article 6 – Responsabilité des membres
Les membres s'engagent :
  • à respecter la nature, son environnement, à la protéger si besoin

[*]à respecter les modes de vie dans les pays étrangers qu'ils sont appelés à visiter
[*]à démontrer dans toute situation la démonstration de leur courtoisie, correction et tolérance
[*]à éviter tout prosélytisme politique ou religieux au sein de l'association

Lors des rassemblements les membres s'engagent :
  • à avoir une assurance responsabilité civile à jour (nous fournir l'attestation),

[*]à suivre les instructions des membres chargés de les parquer sur l'aire ou le terrain,
[*]à laisser les lieux des rassemblements en l'état et donc à ne laisser traîner aucuns détritus, déchets de toute nature, déjections canines et autres poubelles,
[*]à arriver sur le lieu du rassemblement avec les réservoirs d'eau grises et noires (wc) vides,
[*]à arriver sur le lieu du rassemblement avec le réservoir d'eau propre rempli,
[*]à vidanger les eaux grises et noires dans les lieux spécifiquement destinés à cet effet,
[*]à être responsable de leurs animaux et notamment à tenir les chiens en laisse ou attachés voire muselé (si catégorie 1 ou 2) selon législation en vigueur.

Article 7 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur ne pourra être modifié que par le conse
il. 
_________________
Fabienne et Christian


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MessagePosté le: Ven 4 Avr 2014 - 10:04    Sujet du message: Publicité

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